- Les informations commerciales (fournisseur, documents d’achat, conditions contractuelles)
- Les données logistiques (transport, transit, dates d’expédition et de réception)
- Les frais liés à l’importation
- Les documents administratifs associés
- Le calcul du coût de revient réel des articles importés
- Une traçabilité complète des opérations d’import
- Un suivi structuré des fournisseurs étrangers
- Une gestion rigoureuse des frais annexes
- Une intégration fiable des coûts dans la valorisation du stock
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- Ouvrir un dossier d’importation rattaché à un ou plusieurs documents d’achat
- Enregistrer les informations relatives au transport et au transit
- Saisir les frais accessoires (fret, assurance, droits de douane, manutention, transit, etc.)
- Répartir automatiquement les charges sur les articles importés selon des règles définies
- Calculer le coût d’achat réel (coût rendu magasin ou coût complet d’acquisition)
- Générer les écritures ou documents liés à l’opération, selon le paramétrage du système
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- La création du bon de commande auprès d’un fournisseur étranger
- La réception des documents d’expédition (Bon de livraison ,facture fournisseur,, etc.)
- La réception définitive des articles en stock
- La valorisation finale des produits
- L’intégration comptable des charges liées à l’importation
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- **Adresse du serveur** (nom du serveur ou adresse IP)
- **Port du service**
- la communication entre l’application et le service externe ;
- l’échange de données nécessaires au traitement des dossiers d’import ;
- le bon fonctionnement des fonctionnalités liées à l’intégration ou à la récupération d’informations via l’API.
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Pour chaque article destiné à l’importation, il est nécessaire de renseigner les informations suivantes dans la fiche article :
**• NGP (Nomenclature Générale des Produits)**
Il s’agit du **code tarifaire douanier** utilisé pour :
- Déterminer les droits de douane applicables
- Identifier le régime fiscal correspondant
- Appliquer les éventuels accords préférentiels
- L’application des accords commerciaux préférentiels
- La détermination des droits de douane
- La conformité aux exigences réglementaires
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**Étapes de configuration :**
1. Accéder à la liste des **classes de documents**.
2. Sélectionner et modifier la classe destinée à être utilisée pour la détermination des prix.
3. Accéder à l'onglet "Paramètre document"
4. Activer le paramétrage : **« Affecte Dtr. Prix »**.
- **Ne pas affecter le stock**
- **Ne pas impacter le solde tiers**
- **Ne pas modifier directement le coût des articles**
- Le **code NGP** et l’**origine** doivent être renseignés pour chaque ligne.
- Si le code NGP n’est pas saisi manuellement, le système applique automatiquement le code par défaut défini dans la fiche article (voir section II.1 – Paramétrage des articles).
- **Fournisseur**
Permet de sélectionner le fournisseur étranger concerné par l’opération d’importation.
Le choix du fournisseur conditionne :
- L’affichage des documents disponibles
- La devise utilisée
- Les conditions commerciales associées
- **N° facture** Correspond à la référence de la facture fournisseur liée à l’importation.
1. Le système affiche la liste des documents d’achat rattachés au fournisseur sélectionné.
2. Cette liste peut inclure :
- Factures d’achat
- Bons de commande
- Bons de réception
- Autres pièces paramétrées pour la détermination des prix
3. L’utilisateur peut :
- Consulter les documents disponibles
- Sélectionner un ou plusieurs documents cibles
- Valider son choix
- Les lignes des documents sélectionnés seront intégrées dans la zone **(F-liste des document)**
- Les articles concernés deviendront éligibles au calcul de répartition des charges.
- D’éviter les saisies manuelles des articles
- D’assurer la cohérence entre les montants facturés et les montants répartis
- De garantir la traçabilité entre le dossier d’import et les pièces d’achat sources
- De sécuriser le périmètre du calcul
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- **N° Déclaration**
Numéro officiel attribué à la déclaration en douane.
Il permet le suivi réglementaire et administratif de l’opération.
- **Date Déclaration**
Date d’enregistrement auprès des services douaniers.
Cette date peut influencer :
- Le taux de change applicable
- Les règles fiscales en vigueur
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- **Date Calcul**
Date à laquelle le calcul de détermination de prix est exécuté.
Elle sert de référence pour la génération des impacts financiers.
- **Date Arrivage**
Date d’arrivée physique des marchandises au dépôt ou au magasin.
Cette date peut être utilisée pour :
- La planification de réception
- La valorisation du stock
- L’analyse logistique
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- **En attente** : Dossier créé mais non encore validé.
- **Vérifié** : Données contrôlées, calcul effectué.
- **Validé** : Calcul confirmé, coûts figés.
- (Autres statuts selon paramétrage du système.)
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- Définit le périmètre du dossier
- Sécurise la sélection des documents concernés
- Garantit la traçabilité administrative
- Conditionne le contenu analytique des zones E et F
- Sert de point d’entrée au processus de détermination du prix
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- **Devise**
Devise de facturation du fournisseur (USD, EUR, etc.).
Elle est généralement proposée automatiquement selon la fiche fournisseur.
- **Taux de change**
Taux appliqué pour convertir les montants en devise locale (DL).
Ce taux peut être :
- Saisi manuellement
- Récupéré automatiquement selon la date sélectionnée
- Le montant d’achat converti
- La base de calcul des droits
- Le coût unitaire final
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- **Montant Achat (devise)**
Total facturé par le fournisseur en devise étrangère.
- **Montant Achat (DL)**
Conversion automatique du montant en devise locale.
- **Montant Achat sans fret (DL)**
Valeur des marchandises hors transport international.
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- **Fret** / **Fret (DL)**
Transport international jusqu’au point d’entrée.
- **Assurance**
Assurance maritime, aérienne ou terrestre.
- **Total en Douane (DL)**
Base utilisée pour le calcul des droits de douane.
Elle comprend généralement :
- Valeur marchandise
- Fret
- Assurance
- **Montant TVA Douanière**
TVA calculée sur la base douanière augmentée des droits.
- **Montant Charge**
Total des charges cumulées dans le dossier.
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- Détermine la valeur légale de la marchandise
- Sert de base aux calculs fiscaux
- Alimente la répartition analytique des charges
- Conditionne le coût de revient réel
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- Non soumises à TVA
- Déjà comptabilisées ailleurs
- Traitées séparément de la TVA douanière
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- Taxe commune en douane
- Droits et taxes douanières
- Transport local
- Commission bancaire
- Magasinage
- Timbrage
- Transitaire
- Autres déboursements
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- Complètent le coût d’acquisition
- Sont intégrés au coût de revient
- Seront répartis sur les articles via la zone F